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Dimanche 30 mars 2008
7
30
/03
/2008
22:15
Conseil municipal du 24 février 2010 - ordre du jour
Club de foot-ball de Draguignan
Débat d'Orientation budgétaire
A propos des parkings de Draguignan
Draguignan vend ses biens !
Plan Local de l'habitat
Conseil municipal du 16 décembre 2009 - ordre du jour
Enquête publique - chemin Ste Barbe
Rapport technique et financier sur l'eau et assainissement
Rapport d'activités 2008 sur la sociéte en charge de la restauration scolaire
Prolongation de la convention avec l'Odel-Var (ALSH)
Droit de préemption de la mairie ?
Emprunt : A quel taux ?
Conseil municipal du 28 octobre 2009 - ordre du jour
Questions orales
Gestion de l'eau
Séduction Provençale / Odel-Var
- (lu dans la presse)
Subventions exceptionnelles
Garanties sur emprunts
Compétences de la CAD
- (lu dans la presse)
Base nature à la Foux
Rapport d'activités CAD
- (lu dans la presse)
Conseil municipal du 23 juillet 2009 - ordre du jour
Délégation de service sur la restauration scolaire (1)
Délégation de service sur la restauration scolaire (2)
Tarification des prix de ticket de la cantine (1)
Tarification des prix des tickets de la cantine (2)
Lu dans la presse (1)
Lu dans la presse (2)
Lu dans la presse (3)
Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 23 juin 2009 - ordre du jour
Question orale - sens unique route de Montferrat
Analyse du compte administratif
La délégation de service à outrance
Lu dans la presse (1)
Lu dans la presse (2)
Médecin pédiatre pour la petite enfance
Autres interventions
Conseil municipal du 31 mars 2009 - ordre du jour
Récupération de la FCTVA - signature de convention
BP 2009 - intervention (1)
BP 2009 - intervention (2)
Débats après notre intervention
Convention avec l'Odel-Var
Vidéo-surveillance
Fiscalité directe
Conseil Municipal du 11 mars 2009 - ordre du jour
Question écrite
Débat d'Orientation Budgétaire (1)
Débat d'Orientation Budgétaire (2) ... l''emploi des CDD
Contrat Educatif Local
Formation au maniement de l'armement des agents de la police municipale
Conseil municipal du 04 février 2009 - ordre du jour
Questions orales.
Restaurarion collective : affermage ou retour en régie?
Passeport biométrique.
Emprunts de 5 000 000 €
Aires de stationnement - pénalités...
Entretien de l'éclairage public - appel d'offres
Conseil municipal du 22 décembre.
Pour le respect du débat démocratique
Les finances de la ville
Tarif des repas pour les scolaires
.....
Conseil municipal du 15 octobre.
Règlement intérieur
PLU
Refinancement d'un prêt auprès de Déxia
Conseil municipal du 1er juillet
Mobilier urbain et affichage
Remise des dictionnaires aux élèves de CM2
Séjours pour les jeunes
PV DU CONSEIL DU 14 AVRIL(extraits)
Conseil municipal du 14 avril :
Le sport féminin à Draguignan
Local à titre gracieux , suite ***
Fiscalité directe locale
Instauration du service minimum dans les écoles
Compte administratif 2007
Délibération sur le budget primitif
Motion de soutien au peuple Tibétain
A propos du magazine de la majorité
Conseil municipal du 28 mars:
Le mot d'introduction sur le recours et la salle du conseil
Comité d'accueil et de jumelage
Construction du boulodromme
Décision : local à titre gracieux (1) et suite ***
Décision : séjours culturels
Débat d'orientation budgétaire
Conseil municipal du 22 mars
Intervention
Club de foot-ball de Draguignan
Débat d'Orientation budgétaire
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Draguignan vend ses biens !
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